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      Prochaines dates

      • Date du prochain Conseil municipal

      Non encore fixée

       

      • Date de notre prochain rendez-vous festif : NOEL 2018 Les enfants de Cintheaux, nés à partir du premier janvier 2006, sont invités à un après midi récréatif suivi d’un goûter et du passage du Père Noël,

        le samedi 15 décembre 2018, à partir de 14 h 30,

        à la salle de la mairie de Cintheaux, 3 voie romaine.

        Les inscriptions doivent parvenir au plus tard le 25 novembre chez madame Vallée, 22 voie romaine (pour des raisons pratiques, afin d’évaluer le nombre des goûters et des cadeaux).

        Venez nombreux !

        La commune

        Le Comité des fêtes

      Cintheaux – Compte rendu du Conseil municipal

       

      COMPTE RENDU de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL 

      du  Lundi 08 Octobre  2018

      L’an deux mil dix-huit,  le 08 Octobre à  20 heures30 minutes, Les membres du Conseil Municipal légalement convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur  Paul VANDERMERSCH, Maire

      Etaient présents : Michel LE BARON, Valérie GUILLOUX,  Thomas MONGODIN, Michelle REGNAULT, Alain DEPREZ,  Anne JAEGER, Benoît VANDERMERSCH, Nicolas VALLEE

       

      Absents : François MARTIN, Nicolas HAMEL

       

      N° 2018/10/01 : MODIFICATION DES  STATUTS DU SMICO :

      Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Cintheaux est membre du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités. Monsieur le Maire fait savoir ensuite au Conseil Municipal que : les collectivités suivantes :

      • Communes de Périers sur Le Dan et de Verson ont sollicité leur adhésion au SMICO

      – la commune de Barou en Auge a sollicité son retrait du SMICO.

      Lors de la réunion du 19 juin 2018, le comité syndical du SMICO a donné son accord pour les adhésions et retraits souhaités, sans condition financière particulière.

      Monsieur le Maire indique ensuite qu’en application des articles L.5211-18 et L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, il y a lieu que le Conseil Municipal émette un avis sur les adhésions et retrait sollicités. A défaut de délibération dans un délai de trois mois à compter de la notification par le Président du SMICO, l’avis de la commune est réputé favorable pour les adhésions et défavorable pour les retraits.

      Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à bien vouloir en délibérer.

      Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, émet un avis favorable :

      – A l’adhésion des Communes de : Périers sur Le Dan et Verson

      – Au retrait de la commune de Barou en Auge

      – charge Monsieur le Maire de communiquer la présente délibération tant à Monsieur le président du SMICO qu’à Monsieur le Préfet du Calvados.

      charge enfin Monsieur le Maire d’effectuer toutes démarches, de signer toutes pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente délibération.

       

      N° 2018/10/02 : RETRAIT DE LA COMMUNE DELEGUEE DE PONT-FARCY DU SDEC ÉNERGIE

      Monsieur le Maire expose que la commune nouvelle de Tessy-Bocage dans la Manche, créée au 1er janvier 2018 et constituée des communes de Tessy-sur-Vire et de Pont-Farcy, a demandé, par délibération en date du 5 avril 2018, le retrait du SDEC ÉNERGIE de la commune déléguée de Pont-Farcy ; celle-ci ayant été rattachée au département de la Manche à l’occasion de cette fusion.

      Lors de son assemblée du 20 septembre 2018, le Comité Syndical du SDEC ÉNERGIE a approuvé ce retrait, au 31 décembre 2018.

      Conformément aux dispositions visées à l’article L5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SDEC ÉNERGIE a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur ce retrait.

      Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,  approuve le retrait de la commune déléguée de Pont-Farcy du SDEC ÉNERGIE.

       

      N° 2018/10/03 : ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEES DE l’ORNE ET DE L’ODON AU SDEC ÉNERGIE

      Monsieur le Maire expose que, par délibération en date du 28 juin 2018, la Communauté de Communes Vallées de l’Orne et de l’Odon a émis le souhait d’être adhérente au SDEC ÉNERGIE afin de pouvoir lui transférer ses compétences « Energies renouvelables » et « Eclairage Public ».

      Lors de son assemblée du 20 septembre 2018, le Comité Syndical du SDEC ÉNERGIE a approuvé l’adhésion de la Communauté de communes Vallées de l’Orne et de l’Odon, au 1er janvier 2019.

      Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SDEC ÉNERGIE a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur cette adhésion.

      Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité, approuve l’adhésion de la Communauté de Communes Vallées de l’Orne et de l’Odon au SDEC ÉNERGIE.

       

      COMMUNAUTE DE COMMUNES CINGAL-SUISSE NORMANDE : RAPPORT ANNUEL  2017  SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF :

      Monsieur Le Maire donne lecture au Conseil Municipal du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.  Le Conseil Municipal, l’approuve à l’unanimité.

      N° 2018/10/04 : ACCEPTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES :

      Vu le C.G.C.T.

      Vu le Code Général des Impôts et notamment l’Article 1609 nonies C

      Vu la délibération du Conseil Communautaires en date du 06 avril 2017 instituant la CLECT et celle du 06 septembre 2017 listant l’ensemble des membres titulaires

      Considérant la nécessité pour la CLECT d’établir un rapport sur l’évaluation des transferts de charges et des ressources entre la communauté de communes Cingal – Suisse Normande et ses communes membres

      Vu le rapport de la CLECT en date du 10 septembre 2018

      • Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le rapport présenté par la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées ainsi que le nouveau montant des attributions de compensation, versé à compter de l’exercice budgétaire 2018.

       

      N° 2018/10/05 : DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION D’AVANCEMENT DE GRADE

      Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée :

      Qu’en application de l’article 49 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, il appartient aux assemblées délibérantes de chaque collectivité de fixer, après avis du comité technique, le taux de promotion pour chaque grade d’avancement à l’exception de ceux relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale.

      Il propose donc de fixer, au regard des circonstances locales, grade par grade, le ratio promus / promouvables, le nombre de promouvables représentant l’effectif des fonctionnaires du grade considéré remplissant les conditions d’avancement de grade.

      Monsieur le Maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.

      Vu le Code général des Collectivités territoriales ;

      Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires

      Vu la loi n°84-53 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

      Vu l’avis du Comité technique paritaire en date du 20 Septembre 2018.

      Dans ces conditions, le taux de promotion de chaque grade figurant au tableau d’avancement de grade de la collectivité pourrait être fixé de la façon suivante :

      CATEGORIE : C 
      FILIERESGRADES D’AVANCEMENT
      AdministrativeAdjoint Administratif Territorial Principal 1ère classe

      Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de retenir à l’unanimité des membres présents le tableau des taux de promotion tel que défini ci-dessus.

       

      N° 2018/10/06 : CREATION D’UN POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 1ère CLASSE : 

      Monsieur le Maire rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

      Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que suite à l’avis favorable du Comité Technique du Centre de Gestion du 20 septembre 2018, concernant la détermination de ratios pour l’avancement de grade et à la délibération du 08 Octobre 2018 concernant le taux de promotion, il est nécessaire de créer un poste d’Adjoint Administratif  Principal 1ère classe, à compter du 01 Janvier 2019.

      Considérant la nécessité de créer un emploi d’Adjoint Administratif Principal 1ère classe à temps non complet sur la base 10h/35ème à compter du 01 Janvier 2019, en raison d’un avancement de grade, il est proposé au conseil municipal de créer cet emploi.

      Après en avoir délibéré le Conseil Municipal décide de créer cet emploi et autorise Monsieur  le Maire à signer les documents nécessaires.

       

      ELECTIONS : Création répertoire électoral unique (REU). COMMISSION DE CONTROLE

      NOMINATION CONSEILLERS : sont nommés : titulaire : Anne JAEGER, suppléant : Alain DEPREZ

      DELEGUE DU PREFET : sont nommées : titulaire RODIER Annie,  suppléante : VANDERMERSCH Martine

      DELEGUE DU TRIBUNAL : sont nommées : titulaire : D’HOINE Monique,  suppléante : PREVERT Corinne

       

      CAEN LA MER : Convention fourrière 2019. Plus compétence Cdc, adhésion individuelle de la commune.

       

      Vu par le Maire de la commune de Cintheaux pour être affiché le 09 Octobre 2018  à la porte de la Mairie conformément aux prescriptions de l’article 56 de la loi du 5 août 1884

      A Cintheaux, le 09 Octobre 2018,

      Le Maire,  Paul VANDERMERSCH

      Compte rendu du 20 mars 2018, 18 h, en présence de Madame le/a percepteur pour la partie budget

      L’an deux mil dix-huit, le 20 Mars à 18 heures, Les membres du Conseil Municipal légalement convoqués se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de Monsieur Paul VANDERMERSCH, Maire

      Etaient présents : Michel LE BARON, Valérie GUILLOUX, François MARTIN, Alain DEPREZ, Anne JAEGER, Benoît VANDERMERSCH

      Absents Excusés: Thomas MONGODIN, Nicolas HAMEL, Nicolas VALLEE, Michelle REGNAULT

      N° 2018/03/01 : COMPTE ADMINISTRATIF 2017 :

      Le Compte Administratif 2017 présenté par Monsieur le Maire étant en concordance avec le Compte de Gestion 2017 dressé par le receveur municipal, il a été approuvé à l’unanimité.

      Monsieur Le Maire s’est abstenu au vote du compte administratif 2017.

      N°2018/03/02 : COMPTE DE GESTION 2017 :

      Le Compte de Gestion 2017 dressé par le receveur municipal étant en concordance avec le Compte Administratif 2017 présenté par Monsieur le Maire, il a été approuvé à l’unanimité.

      N°2018/03/03 : BUDGET PRIMITIF 2018 :

      Le Budget Primitif 2018 a été approuvé à l’unanimité. Il s’équilibre ainsi :

      – Investissement dépenses  : 28 900.00 € – Investissement recettes  : 28 900.00 €

      – Fonctionnement dépenses : 398 285.83 € – Fonctionnement recettes : 398 285.83 €

      N°2018/03/04 : VOTE DES TAUX IMPOSITION 2018 :

      Le conseil municipal a fixé les taux d’imposition 2018 comme suit :

      Taxe d’habitation : 4.83 % Taxe foncière (non bâti) : 18.57 % Taxe foncière (bâti) : 9.30 %

      N°2018/03/05 : ENQUETE PUBLIQUE :

      Monsieur le Maire présente au conseil municipal le dossier d’enquête publique sur la demande d’enregistrement présentée par l’EARL MACE-CAILLOUET situé « La ferme Caillouet » à Bretteville sur Laize, concernant son projet d’extension d’effectifs porcins et du plan d’épandage, conformément à l’article R 512-46-11 du Code de l’environnement.

      Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable à cette demande.

      N°2018/03/06 : MODIFICATION DES STATUTS DU SMICO : 

      Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Cintheaux est membre du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités. Monsieur le Maire fait savoir ensuite au Conseil Municipal que :

      – La Commune de : Bretteville le Rabet a sollicité son adhésion au SMICO,

      – et que les Communes d’Antoigny, Ciral, Fel, Chambois, Campandre-Valcongrain, Omméel,

      Urou et Crennes, La Cochère, le Syndicat des Eaux de la Laize, le SIAEP de la Vallée du Laizon, et le SIAEP de Soligny la Trappe ont sollicité leur retrait du SMICO.

      Lors de la réunion du 27 janvier 2018, le comité syndical du SMICO a donné son accord pour les adhésions et retraits souhaités, sans condition financière particulière.

      Monsieur le Maire indique ensuite qu’en application des articles L.5211-18 et L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, il y a lieu que le Conseil Municipal émette un avis sur les adhésions et retrait sollicités. A défaut de délibération dans un délai de trois mois à compter de la notification par le Président du SMICO, l’avis de la commune est réputé favorable pour les adhésions et défavorable pour les retraits.

      Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à bien vouloir en délibérer.

      Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, Emet un avis favorable :

      – A l’adhésion de la Commune de : Bretteville le Rabet.

      – Au retrait des communes d’Antoigny, Ciral, Fel, Chambois, Campandre-Valcongrain, Omméel,

      Urou et Crennes, La Cochère, du Syndicat des Eaux de la Laize, du SIAEP de la Vallée

      du Laizon, et du SIAEP de Soligny la Trappe.

      – charge Monsieur le Maire de communiquer la présente délibération tant à Mr le président du SMICO qu’à Monsieur le Préfet du Calvados.

      charge enfin Monsieur le Maire d’effectuer toutes démarches, de signer toutes pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente délibération.

      A Cintheaux, le 23 Mars 2018

      Le Maire, Paul VANDERMERSCH

      Les démarches les plus fréquentes en mairie

      http://www.vos-demarches.com/

      • Consulter le cadastre https://cadastre.gouv.fr
      • Faire ou refaire une carte d’identité nationale ou un passeport. De manière générale, cette démarche s’effectue dans toutes les villes importantes des environs équipées pour délivrer Carte d’identité et passeport biométrique (mairies de Thury-Harcourt, Falaise, Ifs, Cormelles-le-Royal, Caen, etc.) Il est nécessaire de prendre rendez-vous.
      • S’inscrire sur les listes électorales : à la mairie de Cintheaux, avant le 31 décembre de l’année en cours.
      • La Journée défense et citoyenneté (JDC), (anciennement Journée d’appel de préparation à la défense (JAPD), est la troisième étape du parcours de citoyenneté obligatoire pour tous les jeunes de nationalité française. La première étape est l’enseignement de défense dispensé en classe de troisième dans le cadre des cours d’éducation morale et civique ainsi qu’en classe de première dans le cadre des cours d’éducation civique, juridique et sociale. La seconde étape est le recensement obligatoire en mairie de Cintheaux, dans les trois mois qui suivent l’anniversaire de ses 16 ans.

      Location de la salle municipale

      La location de la salle municipale est réservée uniquement aux habitants de la commune. Le prix est fixé à 150 €. La somme versée donne lieu à un reçu émis par la mairie. La personne majeure qui loue doit produire une attestation de responsabilité civile (fournie par son Assurance).
      La mairie rappelle qu’il n’y a pas de véritable cuisine mais seulement un « office de réchauffage » équipé d’un grand réfrigérateur, d’un four et de deux plaques électriques. Le loueur peut utiliser les tables et les chaises, ainsi que la vaisselle (assiettes, verres, couverts, plats…).

      Cintheaux, hier, aujourd’hui…

      Cintheaux est un village rural de la plaine sud de Caen. Environ 200 habitants y vivent, regroupés autour d’un bourg et de trois hameaux, Gaumesnil, Daumesnil et Robert-Mesnil. Il culmine sur le plateau de la Jalousie puis suit doucement les pentes, vers la Laize et Saint-Sylvain. Il ne compte aucun cours d’eau. Il est situé de part et d’autre de la quatre-voies 158, de Caen à l’autoroute A 88, à 15 km de Caen vers le nord et à 19 km de Falaise vers le sud.

       

      Extrait de l’atlas de Trudaine, XVIIe siècle.

      Au passé… Cintheaux est riche de son histoire. Le chemin Haussé, ancienne voie romaine, traverse le bourg du village et rejoint un maillage d’anciens sentiers jadis importants pour l’activité locale et les échanges de tous ordres. Deux édifices témoignent de cette richesse, l’église Saint-Germain, du XIIe siècle, classée et le prieuré du même nom, du XIVe siècle avec un magnifique parc (propriété privée). Ce passé est également attesté par plusieurs fermes, maisons anciennes,écrits, endroits et anecdotes remarquables.

      Plus récemment, la deuxième guerre mondiale a laissé des traces profondes en victimes, en destructions et en vestiges. Le Cimetière militaire canadien et ses presque 3000 tombes immortalisent cet épis ode sanglant.

      Au présent… Les moins de 18 ans constituent environ le quart de la population, ce qui fait de Cintheaux un village jeune. Les écoliers et les collégiens sont accueillis principalement à Bretteville-sur-Laize. Les lycéens, les étudiants et ceux qui suivent une formation professionnelle sont davantage répartis entre Caen et l’ensemble du département.

       

      Aujourd’hui, principalement village résidentiel du secteur tertiaire de Caen et des environs, son sol est également exploité par trois céréaliers qui façonnent et colorent le paysage constitué de grands champs légèrement vallonnés. Deux artisans, un gérant de machines agricoles, un transporteur, un exploitant de silo et la carrière, d’où est extraite la célèbre pierre de Caen, complètent l’activité du village.